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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELOUIS ET FILS MOUTARDES ET CONDIMENTS
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DELOUIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELOUIS
S.A. DELOUIS ET FILS MOUTARDES ET CONDIMENTS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1661384
Date de dépôt :
10/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2021

Présentation de la marque DELOUIS

Déposée le 10 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) DELOUIS ET FILS MOUTARDES ET CONDIMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELOUIS ET FILS MOUTARDES ET CONDIMENTS domicilié(e) Le Petit Clos - 87230 - CHAMPSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 875 749 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque DELOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELOUIS est expirée depuis le 10 mai 2021.

DELOUIS ET FILS MOUTARDES ET CONDIMENTS a également déposé les autres marques suivantes : MARTIAL PICAT , MIX-NATURE , LE JAUNE THE YELLOW DELOUIS FILS , Vinaigres des Chefs' Vinegars , LE VERT THE GREEN DELOUIS FILS


S.A. DELOUIS ET FILS MOUTARDES ET CONDIMENTS, Société Anonyme - Le Petit Clos - 87230 - CHAMPSAC - France - SIREN 308875749


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2001 n°2197080 - Publication au BOPI 2001-04-27

Renouvellement sans limitation le 3 février 2011 n°2462008 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-03

Poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farine et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces, épices, glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.